Mentions légales


Identification

Ce site est la propriété de :

 

Choisy Business Club

24 avenue Léon Gourdault

94600 Choisy-le-Roi

Association Loi 1901

Déclarée en préfecture

 

Directeur de la publication : Hacène HABI

E-Mail : infos@choisy-business-club.com

Téléphone : 01 80 51 11 66

 

Le site est hébergé par :

Cleverbridge AG

Brabanter Str. 2-4

50674 Cologne - Allemagne


Loi informatique et libertés

Les informations recueillies sur ce site font l’objet d’un traitement informatique destiné à améliorer notre service. Les destinataires des données sont uniquement les membres de l'association. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au directeur de la publication. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.


Propriété

Le contenu du site est la propriété de l’association Choisy Business Club.

 

La structure générale et tous les autres éléments composant le site internet https://www.choisy-business-club.com sont de la propriété exclusive de l’association Choisy Business Club.

 

Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Il en est de même des documents contenus dans l'espace extranet du site qui sont protégés par les articles articles L. 112-1 à L. 112-3 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Toute reproduction totale ou partielle du nom de l'association ou du logo, à partir des éléments du site Internet ou de l'extranet de l’association, sans autorisation expresse de cette dernière, est prohibée au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.